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Comité d’audit

Présidente
Micheline Séguin Bernier, M. Sc.

Membres
François Cantin, h.j.
Nicolas Guérard, h.j.
François Taillefer, h.j., président
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité de gouvernance

Président
Denis Beaulieu, h.j.

Membres
Terence Drummond, h.j.
François Taillefer, h.j., président
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité des ressources humaines

Président
Terence Drummond, h.j.

Membres
Philippe Provençal, h.j.
Pascal St-Onge, h.j.
François Taillefer, h.j., président
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité de révision des décisions en matière disciplinaires

Présidente
Liza-Marie St-Germain, h.j.

Membres
Yvan Martimbault, h.j.
Micheline Séguin Bernier, M. Sc.

Conseil de discipline

Secrétaire
Nicole Bouchard, avocate

Membres
Camille Bernard, h.j.
Benoit Desjardins, h.j.
Martine Gaumond, h.j.
Karine Laberge, h.j.
Henri-Paul Proulx, h.j.

Comité de conciliation et
d’arbitrage de compte

Président
Charles Paquette, h.j.

Membres
Patrick Bigaouette, h.j.
Martine Gaumond, h.j.
Pascal Montpetit, h.j.

Comité d’inspection professionnelle

Président
Richard Proulx, h.j.

Membres
Stéphane Carpentier, h.j.
François Labrecque, h.j.
Louis Martin, h.j.
Hugo Philippe, h.j.

Comité d’étude des demandes d’équivalences de diplôme ou de formation

Membres
Philippe Provençal, h.j.
Meggie Bélanger, h.j.
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité mixte : formation professionnelle et délivrance de permis

Présidente
Meggie Bélanger, h.j.

Membres
Sabrina Desjardins, h.j.
Marcelle Lévesque, h.j.
Philippe Provençal, h.j. (représentant du conseil d’administration)
François Taillefer, h.j., président
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité de la formation des huissiers

Membres
Fédération des cégeps : Monsieur Jean Gagné, directeur des études au Cégep de la Gaspésie et des Îles
Association des collèges privés du Québec : vacant
Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur : Madame Marie-Josée Deschamps
Chambre des huissiers de justice du Québec :
François Taillefer, h.j., président
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire

Comité sur les normes d’éthique et de déontologie des administrateurs

Membres
Yvan Martimbault, h.j.
Monsieur Cyriaque Sumu, nommé par l’Office des professions du Québec
Béatrice Guay Pepper, directrice générale et secrétaire